Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l'ensemble des ventes réalisées par AMLOYA (ci-après « le Vendeur ») via le site internet amloya.com (ci-après « le Site »). Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par l'acheteur (ci-après « le Client »). Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment ; les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

Les produits proposés à la vente sont de l'amlou artisanal — pâte à tartiner à base d'amandes toastées, d'huile d'argan alimentaire et de miel — conditionné en pots et coffrets décrits sur le Site. Allergènes : fruits à coque (amande). La liste complète des ingrédients et la date de durabilité minimale (DDM) figurent sur l'étiquette de chaque pot. Les photographies et descriptions sont aussi fidèles que possible mais ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur en cas de légères différences, s'agissant d'un produit artisanal.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits et sont indiqués avant la validation du panier. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le Client passe commande sur le Site en suivant le processus de commande en ligne. La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement ; un email de confirmation récapitulant la commande est envoyé au Client. Les ventes sont réalisées en PRÉCOMMANDE : la date de début d'expédition est affichée sur le Site, sur la page de paiement et dans l'email de confirmation (actuellement : expédition à partir du 20 novembre). Le Client en est informé avant de payer. Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige existant avec le Client ou de suspicion de fraude ; dans ce cas, le Client est intégralement remboursé.

Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire (CB, Visa, Mastercard), Apple Pay, Google Pay et Link. Le paiement est opéré par Stripe, prestataire certifié PCI DSS, via une connexion chiffrée. Le Vendeur ne stocke aucune donnée bancaire du Client. En cas de refus de paiement, la commande est automatiquement annulée.

Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande, en envoi suivi, dans les pays suivants : France, Belgique, Suisse, Luxembourg, Allemagne, Pays-Bas, Espagne, Italie et Portugal (France métropolitaine uniquement). Les frais de livraison sont de 4,90 € quelle que soit la destination. Pour les destinations hors Union européenne (Suisse), d'éventuels droits de douane, taxes ou frais de dédouanement peuvent être réclamés au Client par les autorités locales à la réception : ils restent à sa charge et s'ajoutent au prix payé sur le Site. S'agissant d'une précommande, les colis sont préparés et expédiés à partir de la date annoncée sur le Site (préparation 2 à 3 jours ouvrés, puis environ une semaine d'acheminement, à titre indicatif). Un email avec le numéro de suivi est envoyé au départ du colis. En cas de retard de livraison supérieur à 30 jours par rapport à la date annoncée, le Client peut annuler sa commande et obtenir un remboursement intégral. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus au transporteur ou à un cas de force majeure.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. S'agissant de denrées alimentaires, et conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé que pour les pots NON OUVERTS, dans leur scellé d'origine intact : un produit alimentaire descellé ne peut être ni renvoyé ni remboursé, pour des raisons d'hygiène et de protection de la santé. Pour exercer ce droit, le Client informe le Vendeur par email à [email protected], puis renvoie les produits intacts sous 14 jours, à ses frais. Le remboursement (produits + frais de livraison standard) intervient au plus tard 14 jours à compter de la récupération des biens ou de la preuve de leur expédition.

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 à L217-20 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). Si un produit arrive abîmé (pot cassé, scellé rompu) ou non conforme, le Client contacte le service client à [email protected] sous 48 heures avec des photos : le produit est remplacé ou remboursé intégralement, sans frais pour le Client.

Le Vendeur s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus. Il ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité d'utiliser le Site en raison d'un problème technique, de maintenance ou de force majeure. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande concernée. Il appartient au Client de vérifier la liste des allergènes (fruits à coque) avant consommation.

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement et sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de ses données, à exercer à [email protected].

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité : écrivez-nous à [email protected]. Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ; il peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr. À défaut d'accord, le Client consommateur peut saisir les juridictions de son lieu de résidence.